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1 – ÉDITION DU SITE

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Propriétaire du site :
Jelena Markulic Architecte
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Coordonnées de contact:
office@markkarchitecture.com
+ 33(0)6 28 22 54 39
64 rue de Saint Cloud
92410 Ville d’Avray

Identification de l’entreprise :
Jelena Markulic Architecture
SIREN : 800 436 289
Adresse postale : 64 rue de Saint Cloud 92410 Ville d’Avray

Directeur de la publication :
Jelena Markulic Architecture – office@markkarchitecture.com

Hébergeur :
SBB Biznis Hosting Serbia
Adresse: Boulevard Peka Dapčevića 19, 11010 Belgrade, Serbie
Téléphone: +381 11 3010 500

Délégué à la protection des données :
Jelena Markulic Architecture – office@markkarchitecture.com

Crédits Photographie
Jelena Markulic Architecture

2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Jelena Markulic Architecture est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – LIMITATION DE RESPONSABILITES

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Jelena Markulic Architecture décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.markkarchitecture.com

Jelena Markulic Architecture s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.markkarchitecture.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Jelena Markulic Architecture se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL ET GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.markkarchitecture.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nanterre.